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Marques déposées par DOMAINE DE BLANES EARL
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CAM I
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAM I
DOMAINE DE BLANES EARL

Numéro de dépôt :
3260888
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
CAM I de DOMAINE DE BLANES EARL

Présentation de la marque CAM I

Déposée le 1 décembre 2003 par DOMAINE DE BLANES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAM I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est DOMAINE DE BLANES EARL domicilié(e) Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE DE LA RIVIÈRE - 66610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIES Marie-Pierre domicilié(e) Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE LA RIVIÈRE - 66610 - France.

La marque CAM I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAM I est expirée depuis le 1 décembre 2013.

DOMAINE DE BLANES EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES


DOMAINE DE BLANES EARL - Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE DE LA RIVIÈRE - 66610 - France


BORIES Marie-Pierre - Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE LA RIVIÈRE - 66610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée dont les noms suivent. Côtes du Roussillon blanc. Côtes du Roussillon rouge. Côtes du Roussillon rosé. Côtes du Roussillon villages. Muscat de Rivesaltes. Rivesaltes. Vin de pays des côtes Catalanes.